Il est possible de rouler avec de l'huile végétale à la place du gasoil, ce procédé est écologique, il pollue moins et revient moins cher!!! Ce site vous explique pourquoi et comment remplacer le diesel par l'huile végétale et vous présente une étude complète sur le carburant végétal potentiel que représente l'huile végétale et sur le carburant gazole.

   
   
 
 

Démarche personnelle

Introduction
L'huile végétale est aussi un carburant :
Mélange gazole huile
Rouler à 100% d'huile
Pourquoi remplacer le diesel par de l'huile ?
Le gazole et ses défauts
L'huile végétale
Bilan diesel et huile
Les obstacles face à ce carburant :
Les groupes pétroliers
La législation française
La production en France
 
Conclusion
Tests de solubilité
Extraction de l'huile
Sources documentaires
 
  

La législation française sur les carburants

1. Exemple des charges fiscales sur les produits pétroliers

En France les produits pétroliers sont assujettis à des charges fiscales : la TVA et la TIPP (Taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers). La TIPP est fixe elle ne dépend pas de la variation du cours du pétrole. Voici le coût des taxes et le pourcentage des ces taxes sur le prix d' un litre de produits pétroliers tels que le super le gazole et le fioul.

Part des charges fiscales dans la vente de produits pétroliers en euros par litre en novembre 2004 :

Produits Prix HT TIPP TVA Prix TTC Pourcentage des taxes
Super au potassium 0,32 0,53 0,18 1,15 71,62
Super sans plomb 98 0,31 0,68 0,17 1,07 71,02
Super sans plomb 95 0,33 0,68 0,18 1,10 69,89
Gazole 0,38 0,41 0,15 0,95 59,85
Fioul 0,37 0,05 0,08 0,52 27,27

Source : direction générale des douanes et droits indirects

 

2. Exonérations, réductions pour les biocarburants mais pas pour les huiles végétales :

  • Exonérations, réductions pour divers biocarburants

Les produits pétroliers soumis à la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIPP) prévue à l'article 265 du code des douanes, peuvent bénéficier de régimes d'éxonération, de réduction de taux et de franchises. Ces mesures sont prévues par le code des douanes elles prennent en compte la nature des produits ou leur utilisation finale, elles sont valables pour les "biocarburants" faisant partis de la liste ci-dessous.

Les esters d'huiles végétales incorporés au gazole et au fioul domestique bénéficient d'une exonération de TIPP à hauteur de 0,35 euros/l et les dérivés de l'alcool éthylique dont la composante alcool est d'origine agricole, incorporés aux essences, d'une exonération plafonnée à 0,50 euros/l. Ces biocarburants doivent provenir d'unités de fabrication agréées sur appel d'offres communautaire et être mis à la consommation sur le territoire français.

  • Il est illégal de vendre de huile végétale pour l'utiliser comme carburant sans payer la TIPP

L'Etat français considère toute huile végétale, vendue dans le but d'une utilisation comme carburant, comme un produit pétrolier au même titre que le diesel. Les huiles végétales vendues dans l'optique présentée ci-dessus sont donc obligatoirement assujetties de la TIPP.

En France, il est illégal de vendre ou d'acheter de l'huile végétale sans s'acquitter de la TIPP,  si cette huile est vendue dans le but de l'utiliser comme carburant ou en additif à un autre carburant. L'état condamne, toutes les sociétés produisant de l'huile dans le but d'une utilisation comme carburant.Des procès ont déjà eut lieu et des condamnations ont été prononcées contre des associations à but non lucratif pour "non acquittement de la TIPP".